Intervention de Gérard Larcher

Lors de sa réunion, la conférence des présidents vient de décider, à l’unanimité, de poursuivre l’examen du projet de loi relatif au Grand Paris, le vendredi 9 avril 2010 dans la nuit, jusqu’au titre V, et de reprendre la discussion le lundi 26 avril 2010 à quinze heures et le soir – nous pourrons ainsi, conformément à l’engagement que nous avons pris collectivement, achever sereinement l’examen de ce texte – afin que la commission mixte paritaire puisse, si le Gouvernement la convoque, se réunir à partir du mercredi 28 avril 2010.

En conséquence, l’ordre du jour de la séance du lundi 26 avril 2010 s’établit comme suit :

Lundi 26 avril 2010

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (texte de la commission, n° 367, 2009-2010).

L’ordre du jour des mardi 27, mercredi 28 et jeudi 29 avril, établi à la suite des conclusions de la conférence des présidents du mercredi 7 avril, est inchangé.