Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques Muller
Commission des affaires économiques — Réunion du 19 septembre 2007 : 1ère réunion
Grenelle de l'environnement — Audition de Mme Nathalie Kosciusko-morizet secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'écologie du développement et de l'aménagement durables chargée de l'écologie
Jacques Muller :a souhaité savoir si les collectivités territoriales pourraient se voir reconnaître des compétences spécifiques pour protéger les cultures traditionnelles face aux OGM. Il s'est également interrogé sur les préconisations retenues concernant les agrocarburants, faisant valoir que leur bilan énergétique était sujet à caution.
