Intervention de Jean-Marc Todeschini

Comme l’a dit dans son intervention Alain Richard, le président du Sénat, Jean-Pierre Bel, a souhaité, dès son élection, que, dans le contexte économique actuel, le Sénat participe lui aussi à l’effort général de réduction des dépenses publiques.

Il l’a à nouveau confirmé lors de la réunion du Bureau du Sénat le 16 novembre dernier, en souhaitant que le montant de la dotation demandée à l’État soit réduit de manière significative.

Le présent amendement concrétise cette volonté, en ce qu’il vise à réduire la dotation du Sénat d’un peu plus de 10 millions d’euros, soit 3 % du projet de budget initialement adopté au mois de juillet dernier.

Après trois ans de stabilité de la dotation demandée à l’État en euros courants, cette dotation, ramenée à 323, 585 millions d’euros, sera donc inférieure au montant qui était le sien en 2008.

Je me réjouis par ailleurs que cette décision ait fait l’objet d’un accord unanime des groupes.

Nous ajusterons en conséquence les crédits pour diminuer les dépenses prévues en 2012. Nos efforts porteront sur les investissements, conformément à l’annonce qui avait été faite dès son discours d’investiture par le président Jean-Pierre Bel, et sur les crédits de fonctionnement, qui constituent l’essentiel du budget du Sénat.

Tous les éléments du train de vie du Sénat seront réexaminés, des dépenses de communication aux frais de déplacement et de mission en passant par les conditions matérielles et financières de l’exercice du mandat de sénateur, comme le Bureau l’a décidé en chargeant un groupe de travail de lui faire des propositions dans les délais les plus rapides.

Tels sont, monsieur le président, mes chers collègues, les motifs qui justifient cet amendement cosigné par le président du Sénat et les trois questeurs.