Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 2 décembre 2011 à 22h00
Loi de finances pour 2012 — État b
Thierry Foucaud, président :Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.
Je mets aux voix ces crédits.
