Intervention de Thierry Foucaud

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 3 décembre 2011, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106 2011-2012).

Examen de la mission :

- Sport, jeunesse et vie associative

M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 29) ;

MM. Jean-Jacques Lozach et Pierre Martin, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome VII)

- Suite de l’examen des articles rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales »

- Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.