J’informe le Sénat que la question orale n° 1476 de M. Jacques-Bernard Magner est retirée, à sa demande, de l’ordre du jour de la séance du 20 décembre.
Par ailleurs, la question n° 1516 de M. Maurice Vincent pourrait être inscrite à cette séance.
Il n’y a pas d’opposition ?...
Il en est ainsi décidé.