Intervention de Jean-Pierre Bel

Madame la ministre, mes chers collègues, à mon tour, je me félicite des conditions dans lesquelles s’est déroulée au Sénat la discussion du projet de loi de finances pour 2012.

Cette discussion a été à la fois maîtrisée, démocratique et efficace.

La discussion a été maîtrisée puisqu’elle a duré vingt heures de moins qu’en 2010. En outre, le temps arrêté en commun en conférence des présidents a été respecté, à une heure près.

La discussion a été démocratique : 234 sénateurs, avec une juste répartition entre les groupes politiques, se sont exprimés.

Je me dois également de saluer le parfait fonctionnement du « duo » constitué du président de la commission des finances, ancien rapporteur général, et de celle qui l’a remplacé dans ces fonctions. Le président de la commission des finances a mis en avant la volonté de concertation avec les commissions saisies pour avis, que j’avais appelée de mes vœux en conférence des présidents ; je me réjouis d’avoir été exaucé.

Cette discussion a été efficace puisque 267 amendements ont été adoptés, presque autant que l’année dernière pour un nombre presque deux fois moindre d’amendements déposés, soit un taux de près de 50 %, contre 35 % en 2010.

Ces amendements ont permis d’esquisser, comme le veut la logique démocratique, une politique alternative, affirmant et soulignant, conformément au verdict des urnes, la différence du Sénat.

Mes chers collègues, en tant que président du Sénat, je crois être dans mon rôle en souhaitant que les positions de notre assemblée soient prises en compte par l’Assemblée nationale.