Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 6 décembre 2011 à 15h00
Loi de finances pour 2012 — Vote sur l'ensemble
Jean-Pierre Bel, président :Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2012.
En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public est de droit.
Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 bis du règlement.
J’invite M. Jean Desessard et M. François Fortassin, secrétaires du Sénat, à superviser les opérations de vote.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l’appel nominal.
§(Le sort désigne la lettre N.)
Le scrutin sera clos après la fin de l’appel nominal.
Le scrutin est ouvert.
Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.
