Intervention de David Assouline

Nous aurons l'occasion de discuter de la nature et du rôle de notre commission. Pour l'heure, je souhaite vous remercier de votre confiance : je ferai tout pour en être digne, et pour faire rayonner cette commission. Merci aussi à M. François Trucy de nous avoir fait l'honneur de présider le début de cette première séance.

Il nous faut à présent désigner les autres membres du bureau, et d'abord les vice-présidents. Le chapitre X bis de l'Instruction générale du Bureau requiert de tenir compte de la représentation proportionnelle des groupes, sans autre précision. Je vous propose de retenir les règles applicables aux six commissions permanentes ainsi qu'à la commission des affaires européennes, fixées à l'article 13 du Règlement du Sénat. Le bureau de notre commission comportera donc, outre le président, treize membres dont dix vice-présidents et trois secrétaires. Le groupe socialiste-EELV comptera trois vice-présidents, le groupe UMP quatre, les groupes CRC, UCR et RDSE un chacun. Les secrétariats des groupes m'ont communiqué les candidatures suivantes : pour le groupe socialiste-EELV, Mme Claire-Lise Campion et MM. Claude Dilain et Gaëtan Gorce ; pour le groupe UMP, M. Philippe Bas, Mme Isabelle Debré, MM. Ambroise Dupont et Louis Nègre ; pour l'UCR, Mme Muguette Dini ; pour le groupe CRC, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat ; pour le RDSE, Mme Anne-Marie Escoffier. S'il n'y a pas d'autres candidats, je vous propose de voter à main levée. (Assentiment)

Mme Claire-Lise Campion, MM. Claude Dilain, Gaëtan Gorce, Philippe Bas, Mme Isabelle Debré, MM. Ambroise Dupont et Louis Nègre, Mmes Muguette Dini, Nicole Borvo Cohen-Seat et Anne-Marie Escoffier sont élus vice-présidents.

En vertu du principe de proportionnalité, les trois postes de secrétaire se répartissent de la manière suivante : deux pour le groupe socialiste-EELV et un pour le groupe UMP. J'ai reçu les candidatures de Mme Corinne Bouchoux, MM. Luc Carvounas et Yann Gaillard.