Intervention de Didier Guillaume

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 décembre 2011 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir :

2. Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 4, 2011–2012).

Rapport de M. Christian Poncelet, fait au nom de la commission des affaires étrangères (n° 197, 2011–2012).

Texte de la commission (n° 198, 2011–2012).

3. Projet de loi autorisant l’approbation du protocole additionnel à l’accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique (n° 466, 2010–2011).

Rapport de M. Michel Boutant, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense (n° 46, 2011–2012).

Texte de la commission (n° 47, 2011–2012).

4. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord monétaire entre la République française et l’Union européenne relatif au maintien de l’euro à Saint-Barthélemy, à la suite de son changement de statut au regard de l’Union européenne (n° 134, 2011–2012).

Rapport de M. Éric Doligé, fait au nom de la commission des finances (n° 188, 2011–2012).

Texte de la commission (n° 189, 2011–2012).

5. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances pour 2012 (n° 203, 2011–2012).

Rapport de Mme Nicole Bricq, fait au nom de la commission des finances (n° 204, 2011–2012).

6. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs (n° 12, 2011–2012).

Rapport de M. Alain Fauconnier, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 175, 2011–2012).

Avis de Mme Nicole Bonnefoy, fait au nom de la commission des lois (n° 158, 2011–2012).

Texte de la commission (n° 176, 2011–2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.