Intervention de Maurice Leroy

Madame la sénatrice, je vous demande tout d’abord de bien vouloir excuser l’absence de mon collègue Éric Besson, actuellement retenu.

Comme vous, le Gouvernement est très attentif à la situation de chacune et de chacun des 141 salariés du site Peugeot Scooters de Dannemarie.

Il est aussi très attentif à l’avenir industriel de ce territoire. Comme vous le savez – vous l’avez d'ailleurs rappelé –, l’activité scooters du groupe PSA est déficitaire depuis maintenant onze ans et les ventes ont baissé de 30 % ces quatre dernières années.

Cette évolution est imputable non pas tant à une concurrence acharnée qu’à des changements d’habitude et de préférence des consommateurs.

En réaction à ces évolutions, PSA a mis en œuvre un plan pour renforcer sa gamme de produits, son réseau de distribution et son modèle de production.

C’est dans ce contexte que, en décembre dernier, Peugeot Scooters a annoncé à ses salariés de Dannemarie un plan de réorganisation de la production de scooters vers les sites de Mandeure et de Mulhouse. Cette activité restera donc bien en France.

Par ailleurs, il faut le rappeler, la démarche initiée par Peugeot Scooters reste très clairement fondée sur le principe du volontariat.

Tous les salariés de Dannemarie se verront proposer une solution de mobilité en Franche-Comté. Bien entendu, les salariés qui préféreraient une mobilité externe bénéficieront d’un accompagnement spécifique, notamment en matière de formation. Il faudra voir combien de salariés souhaitent volontairement bénéficier de ces mesures de mobilité, mais il semble que nombre d'entre eux aient déjà fait part informellement de leur souhait de se saisir de ces opportunités de mobilité.

C’est pourquoi le Gouvernement a demandé expressément à PSA de veiller au maintien d’activités industrielles durables à Dannemarie. Vous le savez, deux réunions sur la revitalisation du site ont déjà eu lieu en décembre avec l’ensemble des parties prenantes, notamment les élus concernés et l’État.

Une nouvelle réunion a été programmée hier même à la sous-préfecture d’Altkirch. Nous serons extrêmement attentifs aux moyens mobilisés par PSA dans ce processus. Nous attendons de Peugeot Scooters un comportement exemplaire en la matière et une responsabilité citoyenne.

Madame la sénatrice, sachez enfin que l’État mobilisera si nécessaire les aides à la réindustrialisation des territoires pour accueillir de nouvelles activités industrielles sur le site de Dannemarie.

La Franche-Comté, qui, rappelons-le, est la première région industrielle de France, conservera ainsi toute son attractivité.