Intervention de Bariza Khiari

Réunion du 20 février 2012 à 15h00
Nomination de membres de commissions

Photo de Bariza KhiariBariza Khiari, présidente :

Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ainsi qu’une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. André Vallini membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées en remplacement de M. Yves Rome, démissionnaire ;

- M. Yves Rome membre de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire en remplacement de M. Philippe Kaltenbach, démissionnaire ;

- M. Philippe Kaltenbach membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale en remplacement de M. André Vallini, démissionnaire.

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