Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 11 janvier 2012 à 14h30
Voies navigables de france — Adoption définitive en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
Charles Guené, président :L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à Voies navigables de France (projet n° 206, texte de la commission n° 222, rapport n° 221).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
