Intervention de Jean-Pierre Raffarin

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines.

Jeudi 2 février 2012

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

1°) Suite du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines ;

2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (n° 524, 2010 2011) ;

Vendredi 3 février 2012

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30 et à 14 heures 30 :

- Suite de la proposition de loi portant diverses dispositions d’ordre cynégétique.

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

Mardi 7 février 2012

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales ;

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1427 de M. Philippe Darniche à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1456 de M. Claude Bérit-Débat à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1506 de Mme Maryvonne Blondin à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 1513 de M. Richard Yung à M. le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 1514 de M. Jean-Louis Lorrain à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1521 de M. Francis Grignon à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1526 de M. Gérard Roche à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1528 de Mme Bernadette Bourzai à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1529 de M. Jean-Jacques Lozach à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 1532 de Mme Laurence Cohen à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1534 de M. René Paul Savary à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1535 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1536 de Mme Françoise Cartron à M. le secrétaire d’État chargé du logement ;

- n° 1538 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1539 de M. Bernard Fournier à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1540 de M. Jean-Pierre Michel à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1548 de M. Philippe Esnol à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ;

- n° 1554 de M. Joël Guerriau à M. le secrétaire d’État chargé du logement ;

- n° 1558 de M. Michel Savin à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

2°) Débat de politique étrangère (demande de la commission des affaires étrangères) ;