Intervention de Thierry Foucaud

Je rappelle au Sénat que, à la suite du renouvellement sénatorial, M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d’organismes extraparlementaires.

La commission des affaires sociales propose les candidatures de :

- Mme Christiane Kammermann (titulaire), appelée à siéger au sein du conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre ;

- Mme Colette Giudicelli (titulaire), appelée à siéger au sein du Conseil national du bruit ;

- Mme Marie-Thérèse Bruguière (titulaire), appelée à siéger au sein du Conseil supérieur de la coopération ;

- M. Gérard Roche (titulaire), appelé à siéger au sein du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles ;

- Mme Jacqueline Alquier (titulaire), appelée à siéger au sein du Conseil national de la montagne ;

- M. Jean-François Husson (suppléant), appelé à siéger au sein du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale ;

- Mmes Christiane Demontès et Colette Giudicelli (titulaires), appelées à siéger au sein du comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse ;

- M. Yves Daudigny (titulaire), appelé à siéger au sein du comité de surveillance de la Caisse d’amortissement de la dette sociale ;

- MM. Gérard Roche et Alain Milon (titulaires), appelés à siéger au sein du conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie ;

- Mme Christiane Demontès, M. René Teulade et Mme Isabelle Debré (titulaires), appelés à siéger au sein du Conseil d’orientation des retraites ;

- Mme Muguette Dini (titulaire), appelée à siéger au sein du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites ;

- Mme Isabelle Pasquet (titulaire), appelée à siéger au sein du Conseil national consultatif des personnes handicapées ;

- M. Bernard Cazeau et Mme Catherine Génisson (titulaires), appelés à siéger au sein du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie ;

- M. Dominique Watrin (titulaire), appelé à siéger au sein de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie ;

- M. Jean-Louis Lorrain (titulaire), appelé à siéger au sein de la Commission nationale d’agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique ;

- MM. Jean Desessard (titulaire) et Marc Laménie (suppléant), appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances ;

- Mmes Catherine Deroche et Michelle Meunier (titulaires), appelées à siéger au sein du Haut conseil de la famille ;

- M. Claude Jeannerot (titulaire), appelé à siéger au sein du Comité d’évaluation de l’impact du revenu de solidarité active (RSA) ;

- M. Hervé Marseille (suppléant), appelé à siéger au sein du Conseil supérieur du travail social ;

- Mme Aline Archimbaud et M. Michel Vergoz (titulaires) et Mme Catherine Procaccia et M. Michel Fontaine (suppléants), appelés à siéger au sein de la Commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.