Intervention de Alain Vasselle

Monsieur le président, mes chers collègues, parce que nous travaillons aujourd’hui, samedi, et que nous risquons de travailler dimanche jusque tard dans la nuit et peut-être même lundi matin, la présidence a invité le ministre et le rapporteur général à se montrer beaucoup plus concis dans leurs avis.

Cela aboutit au résultat que nous venons de vivre avec le vote de l’amendement n° 124 rectifié. Des éléments complémentaires auraient permis que la Haute Assemblée se prononce en toute connaissance de cause.

Nous reviendrons sur cet amendement en commission mixte paritaire. Mais, à force d’avis lapidaires, nous obtenons des résultats qui ne sont pas forcément ceux que souhaitait la commission des affaires sociales.