Intervention de Alain Gournac

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en octobre dernier, une séance de bizutage organisée au sein de l’université Paris-Dauphine a dérapé, révélant ainsi le danger de ces rituels étudiants.

Un jeune homme inscrit en première année de licence de cette université a en effet été victime, dans les locaux mêmes de cette université prestigieuse, de violences de la part d’un des membres de l’association étudiante « Jeune association pour la promotion des activités à Dauphine », la JAPAD. Sous l’emprise de l’alcool, ce dernier lui a gravé sur le dos en lettres de sang, à l’aide d’une capsule de bouteille, les initiales de ladite association, l’une des plus anciennes et des plus importantes de cet établissement.

L’étudiant a porté plainte et la police judiciaire parisienne a été chargée de l’enquête. Par ailleurs, un conseil de discipline a été convoqué par l’université pour y traduire les responsables de l’association, ceux de ses membres qui, présents lors de cette réunion, ne sont pas intervenus, et bien entendu l’auteur des faits. L’association a été radiée, ses locaux fermés et ses responsables exclus sur décision du président de Paris-Dauphine, M. Laurent Batsch.

Ce président d’université a également fait part « de sa détermination personnelle pour éradiquer ce genre de pratique » et s’est porté partie civile.

Depuis la loi n° 98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu’à la protection des mineurs, que j’ai votée, un tel acte est passible de six mois de prison et de 7 500 euros d’amende. Il faut toutefois prévenir... et prévenir encore.

Dès la rentrée universitaire, un courrier avait été adressé à tous les recteurs et chefs d’établissement pour les inciter à faire preuve de la plus grande vigilance à l’égard de cette pratique du bizutage. En outre, un numéro vert avait été mis en place dans toutes les académies.

Ces mesures n’ont pas permis, malheureusement, d’éviter ce grave dérapage. D’autres actes de bizutage, impliquant notamment de jeunes femmes, se sont produits ailleurs ; pour être moins graves et moins révoltants, ils n’en sont pas moins tout aussi inacceptables.

Sans doute le simple rappel à la vigilance est-il insuffisant pour lutter contre le danger que l’abus d’alcool fait courir aux jeunes lors de ces séances de bizutage. Quelles mesures seront-elles prises, madame le ministre, pour empêcher ces consommations d’alcool abusives et honteuses – n’ayons pas peur des mots ! – dans les enceintes universitaires ?