Monsieur le sénateur Berthou, tout d’abord, je vous prie de bien vouloir excuser Luc Chatel, qui ne peut être présent aujourd’hui.
Nous l’avons dit tout à l’heure, la lutte contre l’échec scolaire constitue l’un des objectifs prioritaires du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. La réforme de l’école primaire menée en 2008 vise à ce que chaque élève en difficulté reçoive une réponse adaptée à sa situation.
Concernant les missions des enseignants spécialisés structurés en réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté, les RASED, le ministre a souhaité que leur action soit redéployée pour intervenir spécifiquement sur les plus graves difficultés d’apprentissage, comportementales et psychologiques, dont souffre une faible proportion d’élèves, comme cela a été dit tout à l’heure.
Les élèves qui rencontrent des difficultés ponctuelles se voient quant à eux proposer des solutions, mais sans que les maîtres du RASED interviennent.
J’en viens à l’accompagnement des élèves en difficulté dans le département de l’Ain, dont vous êtes l’élu, monsieur le sénateur. Ces élèves font l’objet d’un suivi dans le cadre d’un programme personnalisé de réussite éducative, le PPRE. À l’heure actuelle, 9, 38 % d’entre eux en bénéficient.
Depuis cinq ans, les RASED ont évolué afin, tout d’abord, de combler des lacunes dans certains territoires, comme la Bresse, qui souffraient de vacances de postes depuis plusieurs années, ensuite, de rééquilibrer l’implantation des postes d’enseignants spécialisés, et, enfin, d’élaborer une charte départementale qui met l’action des enseignants spécialisés au cœur de l’équipe pédagogique dans chaque école. Ainsi, ces derniers procèdent systématiquement à l’analyse des difficultés des élèves, afin de trouver la solution la plus adaptée à leurs besoins.
Chaque circonscription bénéficie désormais de huit postes spécialisés. Depuis la rentrée 2011, toutes les écoles profitent d’un travail concerté avec le réseau.
En ce qui concerne les emplois de psychologues scolaires dans le département de l’Ain, trois personnes bénéficient chaque année, depuis 2008, d’une formation. Elles sont quatre pour l’année scolaire 2011-2012. Seuls deux postes restent vacants à l’heure actuelle et tous seront pourvus à la rentrée 2012.
Pour les élèves relevant des classes d’inclusion scolaire, ou CLIS, il n’y a aucune corrélation entre leur orientation faite par la maison départementale des personnes handicapées, la MDPH, puisqu’ils relèvent du domaine du handicap, et l’intervention des RASED dans le cadre des PPRE. Le département compte à l’heure actuelle trente-six CLIS qui sont réparties sur tout le territoire et qui répondent aux besoins notifiés par la MDPH.
Vous le voyez, monsieur le sénateur, le ministère de l’éducation nationale est totalement mobilisé pour trouver pour chaque enfant en difficulté scolaire, qu’il soit en milieu urbain ou rural, un parcours adapté à ses besoins, dans le plus grand respect de la tradition républicaine.