Intervention de Jean-Pierre Raffarin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 janvier 2012 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

De quatorze heures trente à seize heures quarante-cinq :

2. Débat sur l’état des négociations internationales climatiques et les conclusions de la conférence de Durban.

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur la fiscalité des collectivités territoriales.

À dix-huit heures et le soir :

4. Proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies (n° 745 rectifié, 2010-2011).

Rapport de M. Christian Favier, fait au nom de la commission des lois (n° 71, 2011-2012).

Texte de la commission (n° 72, 2011-2012).

5. Suite de la proposition de loi visant à étendre l’obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité (n° 56 rectifié, 2011-2012).

Rapport de M. Alain Richard, fait au nom de la commission des lois (n° 144, 2011-2012).

Texte de la commission (n° 145, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.