Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Daniel Raoul
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 11 janvier 2012 : 1ère réunion
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française — Examen du rapport et du texte de la commission
Daniel Raoul, président :J'insiste aussi, Monsieur le rapporteur, sur le fait que contrairement à ce qui a pu être dit ici et là, il n'est pas question de revenir sur les aspects sanitaires, traités par la loi du 5 décembre 2010.
