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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 50 (2011-2012), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Proposition de loi N° 105 (2010-2011) (12 amendements)
- Rapport N° 244 (2011-2012), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 245 (2011-2012), sur la proposition de loi (9 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Claude Lenoir (23 interventions)
- Roland Courteau (17 interventions)
- Ronan Dantec (8 interventions)
- Richard Tuheiava (5 interventions)
- Michelle Demessine (3 interventions)
- Philippe Esnol (3 interventions)
- Charles Revet (3 interventions)
- Martial Bourquin (2 interventions)
- Raymond Vall (2 interventions)
- Didier Guillaume (1 intervention)
- Henri Tandonnet (1 intervention)
- Joël Labbé (1 intervention)
- Michel Teston (1 intervention)
- Francis Grignon (1 intervention)
- Jean-Jacques Mirassou (1 intervention)
- Claude Dilain (1 intervention)
- Bruno Sido (1 intervention)
