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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Nicole Bonnefoy
Mission d'information sur les pesticides — Réunion du 6 mars 2012 : 1ère réunion
Audition de M. Gérard Pelhate président du pr. patrick choutet médecin national du dr. yves cosset médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon chargé des relations parlementaires de la mutualité sociale agricole msa
Nicole Bonnefoy, rapporteur :Comment décide-t-on de l'évolution de ses tableaux ?
Dr. Yves Cosset. - En fonction des avancées de la science. Vous avez tous en tête l'exposition à l'amiante et ses effets différés, avec des mésothéliomes se déclarant parfois une quarantaine d'années après l'exposition. D'où, pour chaque tableau, la nécessité de préciser ses dates de création et de mise à jour. Prenons le tableau des hépatites : la Cosmap l'a modifié très régulièrement, il existe désormais une hépatite G.
Qui en prend l'initiative ?
Dr. Yves Cosset. - La Cosmap, pilotée par le ministère de l'agriculture. Elle est composée de représentants des employeurs, des exploitants agricoles et des salariés agricoles. Chacun d'entre eux peut inviter la commission à travailler sur un sujet. Cela s'est passé ainsi pour la maladie de Parkinson. Il existe également une commission au sein du régime général, qui travaille actuellement sur les TMS et les risques psychosociaux.
Des scientifiques siègent-ils au sein de la Cosmap ?
