Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Esnol
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 3 avril 2012 : 1ère réunion
Avis sur une candidature aux fonctions de président de l'acnusa — Résultats du scrutin
Philippe Esnol, président :Voici les résultats du scrutin : sur 5 votants, il y a 5 votes favorables.
