Intervention de Daniel Raoul

Merci de m'avoir renouvelé votre confiance ; je souhaite que perdure l'esprit qui a toujours prévalu dans notre commission. J'attire votre attention sur notre charge de travail : nous ne sommes plus que 39, alors que le volume de textes à traiter ne va pas diminuer. Il faudra donc que chacun s'implique, y compris dans les commissions mixtes paritaires.

Certains d'entre vous disent peiner à concilier le travail en commission avec leur participation à d'autres instances. Il faudra trouver des espaces pour que chacun puisse assumer ses différentes charges. Je vous demande de réserver vos mercredi matins à la commission ; les groupes d'études pourront se réunir l'après-midi. Le mardi après-midi et le mercredi matin seront consacrés en priorité aux textes législatifs. Il va falloir faire acte de présence. Mais ceux qui sont ici ce matin sont les plus assidus !

Nous devons maintenant procéder à la constitution du bureau. Conformément aux dispositions de notre règlement, nous devons désigner onze vice-présidents. J'ai reçu les candidatures de M. Gérard César, M. Pierre Hérisson, Mme Elisabeth Lamure et M. Alain Chatillon pour l'UMP ; de M. Martial Bourquin, de Mme Renée Nicoux et M. Thierry Repentin pour le groupe socialiste ; de M. Daniel Dubois pour le groupe UCR, de M. Gérard Le Cam pour le groupe CRC, de M. Robert Tropeano pour le groupe RDSE et de M. Joël Labbé pour le groupe écologiste.

MM. Martial Bourquin, Gérard César, Alain Chatillon, Daniel Dubois, Pierre Hérisson, Joël Labbé, Mme Elisabeth Lamure, M. Gérard Le Cam, Mme Renée Nicoux, MM. Thierry Repentin et Robert Tropeano sont proclamés vice-présidents.

Nous devons ensuite procéder à la désignation des trois secrétaires, à la représentation proportionnelle en application de l'article 13 du règlement. J'ai reçu les candidatures de MM. Bruno Sido et Bruno Retailleau pour le groupe UMP, et de M. Claude Bérit-Débat pour le groupe socialiste.

MM. Claude Bérit-Débat, Bruno Retailleau et Bruno Sido sont proclamés secrétaires.

Je souhaite que perdure notre pratique de ne pas utiliser les délégations de vote. L'expérience a été, me semble-t-il, positive. Reste de toute façon l'arme atomique du scrutin public en séance publique.