Intervention de Dominique Bussereau

Monsieur Le Cam, en vous écoutant, j'ai trouvé un intérêt supplémentaire à la mise en place de ce groupe de travail. Dans les départements, en effet, il existe souvent des problèmes de concurrence entre les CAT et les entreprises, voire, parfois, les collectivités. Ainsi, certains syndicats de la fonction publique territoriale se plaignent que des collectivités confient l'entretien de leurs espaces verts à des CAT, au détriment de leurs services techniques municipaux.

Il est donc intéressant de mener une réflexion sur le sujet. A cet égard, mesdames, messieurs les sénateurs, je n'ai pas l'intention, en sortant de l'hémicycle, d'oublier tous les engagements que je prends, concernant notamment les divers groupes de travail : tout est scrupuleusement noté, et je rendrai compte tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat du déroulement des travaux qui seront réalisés selon les voeux que vous aurez exprimés.