Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 3 novembre 2005 à 21h30
Loi d'orientation agricole — Articles additionnels après l'article 6 quinquies ou après l'article 10 sexies, amendement 373
Adrien Gouteyron, président :La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote sur l'amendement n° 373 rectifié.
