Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 3 juillet 2012 à 15h10
Élection d'un sénateur

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

En application des articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le président a reçu de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration une communication de laquelle il résulte que, à la suite des opérations électorales du 18 mars 2012, M. Alain Bertrand a été proclamé élu sénateur du département de la Lozère.

Son mandat a débuté le lundi 19 mars 2012, à zéro heure.

Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite un bon retour parmi nous.

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