Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 3 juillet 2012 à 15h10
Candidatures à des commissions

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

J’informe le Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales aux places laissées vacantes par MM. Claude Léonard et André Villiers, dont les mandats de sénateur ont cessé.

J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des finances à la place laissée vacante par Mme Nicole Bricq, dont le mandat de sénateur a cessé.

J’informe le Sénat que le groupe de l’Union centriste et républicaine a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger :

- à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, à la place laissée vacante par M. Jean-Jacques Pignard, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Jean-Léonce Dupont, démissionnaire ;

- à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, en remplacement de M. Jean-Paul Amoudry, démissionnaire.

J’informe le Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger :

- à la commission des affaires économiques, en remplacement de M. François Vendasi, démissionnaire ;

- à la commission des affaires sociales, en remplacement de Mme Anne-Marie Escoffier, démissionnaire.

J’informe le Sénat que le groupe écologiste a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger :

- à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. François Rebsamen, démissionnaire ;

- à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, en remplacement de Mme Corinne Bouchoux, démissionnaire.

Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l’article 8 du règlement.

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