Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 3 juillet 2012 à 15h10
Candidature à la commission des affaires européennes

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

J’informe le Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires européennes à la place laissée vacante par M. Alain Bertrand à la suite de l’annulation de son élection du 25 septembre 2011.

Cette candidature a été affichée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.

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