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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 3 juillet 2012 à 15h10
Conférence des présidents
Jean-Pierre Bel, président :3°) Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin
Mardi 17 juillet 2012
À 9 heures 30 :
1°) Questions orales
À 14 heures 30 et le soir :
2°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011 (A.N., n° 3) (procédure accélérée)
