Intervention de Jean-Pierre Bel

MERCREDI 25 JUILLET 2012

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012

Jeudi 26 juillet 2012

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012

Mardi 31 juillet 2012

À 14 heures 30 :

- Navettes diverses

DÉCLARATION DE CADUCITÉ

DES QUESTIONS ÉCRITES ET ORALES

La conférence des présidents a déclaré caduques les questions écrites et orales déposées avant le 16 mai 2012.

Prochaine conférence des présidents : mercredi 25 juillet 2012, à dix-neuf heures.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...