Intervention de Jean-Pierre Bel

Réunion du 3 juillet 2012 à 15h10
Nomination de membres de commissions

Photo de Jean-Pierre BelJean-Pierre Bel, président :

Je rappelle au Sénat que :

- le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté deux candidatures pour la commission des affaires sociales,

- le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des finances,

- le groupe de l’Union centriste et républicaine a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales, une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et une candidature pour la communication et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale,

- le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et une candidature pour la commission des affaires sociales,

- le groupe écologiste a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.

La présidence n’a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Gérard Longuet, membre de la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par M. Claude Léonard, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Henri de Raincourt, membre de la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par M. André Villiers, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. François Rebsamen, membre de la commission des finances, à la place laissée vacante par Mme Nicole Bricq, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Jean-Léonce Dupont, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, à la place laissée vacante par M. Jean-Jacques Pignard, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Jean-Paul Amoudry, membre de la commission des affaires sociales en remplacement de M. Jean-Léonce Dupont, démissionnaire ;

- M. Michel Mercier, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale en remplacement de M. Jean-Paul Amoudry, démissionnaire ;

- M. Alain Bertrand, membre de la commission des affaires économiques, en remplacement de M. François Vendasi, démissionnaire ;

- M. François Vendasi, membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de Mme Anne-Marie Escoffier, démissionnaire ;

- Mme Corinne Bouchoux, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication en remplacement de M. François Rebsamen, démissionnaire ;

- Mme Hélène Lipietz, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale en remplacement de Mme Corinne Bouchoux, démissionnaire.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion