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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 3 juillet 2012 à 15h10
Nomination d'un membre de la commission des affaires européennes
Jean-Pierre Bel, président :Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social européen a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Alain Bertrand membre de la commission des affaires européennes, à la place laissée vacante à la suite de l’annulation de son élection du 25 septembre 2011.
