J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de dix minutes au porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs.
Puis nous aurons un débat interactif et spontané pendant une heure.
Dans la suite du débat, la parole est M. Jean-Pierre Chevènement, pour le groupe RDSE.