Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 10 juillet 2012 à 14h30
Ordre du jour

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 11 juillet 2012, à quatorze heures trente et le soir :

- Projet de loi relatif au harcèlement sexuel (procédure accélérée) (n° 592, 2011-2012) ;

Rapport de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (619, 2011-2012) ;

Texte de la commission (n° 620, 2011-2012) ;

Avis de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (613, 2011-2012) ;

Rapport d’information de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes (619, 2011-2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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