Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bruno Sido
Réunion du 5 octobre 2009 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 36
Bruno Sido, rapporteur :Madame Khiari, votre amendement est excellent, mais j’ai la faiblesse de croire que celui qui a été initialement déposé par M. Revet et que la commission a repris est plus complet. Je vous demande donc de retirer votre amendement au profit du nôtre.
