Intervention de Charles Guené

Je prends ce rapport non pas comme un mode opératoire ficelé mais comme un rapport intermédiaire, car il dépasse largement le cadre de l'urbanisme en s'intéressant à la question de l'ingénierie dans nos territoires, notamment à la disparition de celle-ci dans les territoires ruraux, comme cela a été souligné.

Lorsque l'on évoque le sujet de l'ingénierie, il y a selon moi deux entrées : l'ingénierie de proximité et l'ingénierie de technicité. On voit souvent dans nos départements que les deux ou trois plus grandes villes arrivent à organiser elles-mêmes l'ingénierie technique, mais que les autres territoires éprouvent des difficultés à en faire autant. Mais, aujourd'hui, il me semble que l'on doit moins faire face à un problème de tutelle du département, vers lequel on se tourne le plus souvent, qu'à une difficulté d'ordre juridique, car cette ingénierie doit être déployée en « in house » pour éviter d'être en contrariété avec le droit de la concurrence. C'est ainsi que, sur le terrain, l'ingénierie s'organise le plus souvent en pôles techniques avec un partage de gouvernance.

N'oublions pas non plus qu'en secteur rural profond, l'urbanisme commence avec le schéma d'assainissement, souvent non collectif, pour lequel le bon maillage peut s'envisager au niveau de l'usager et de l'intercommunalité. L'urbanisme, c'est aussi la géolocalisation des réseaux, obligatoire depuis le mois de juillet, qui nous impose, compte tenu du niveau de technicité, de nous tourner vers un syndicat d'électrification départemental. Finalement, il est difficile de déconnecter l'ingénierie en matière d'urbanisme de l'ingénierie en général, car celle-ci forme en réalité un tout.