Conférence des présidents

 - n° 1064 de M. Michel Canevet à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 1065 de M. Mathieu Darnaud à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 1069 de M. Gilbert Roger à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international

 - n° 1075 de M. Daniel Reiner à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 2°) Débat sur le thème : « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » (demande de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation)

À 16 heures : 3°) Débat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence (demande du groupe CRC)

À 17 heures 30 : 4°) Question orale avec débat n° 10 de M. Joël Labbé à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde (demande du groupe écologiste)

Le soir : 5°) Débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe (demande des groupes UMP et UDI-UC)

Mercredi 13 mai 2015 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : - Proposition de résolution tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d’amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace, présentée par M. Gérard Larcher, Président du...

Mercredi 20 mai 2015 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 1°) Proposition de loi simplifiant les conditions de saisine du conseil national d’évaluation des normes, présentée par MM. Jean-Marie Bockel et Rémy Pointereau (demande des groupes UMP et UDI-UC) (n° 120, 2014–2015) 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée natio...

De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UDI UC : 4°) Proposition de loi tendant à modifier le régime applicable à Paris en matière de pouvoirs de police, présentée par M. Yves Pozzo di Borgo et plusieurs de ses collègues (n° 391, 2014–2015) SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 26 mai 2015 À 9 heures ...

À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Vendredi 29 mai 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet d...