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Les amendements de Isabelle Debré pour ce dossier
12 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Mes chers collègues, pour répondre aux interrogations de certains d’entre vous, je rappelle qu’il n’y aura pas séance ce soir ; l’heure à laquelle nous achèverons nos travaux cette après-midi dépend de vous…
La parole est à M. François Marc, en remplacement de Mme Michèle André, présidente de la commission des finances, à qui j’adresse mes très sincères condoléances en ce moment de deuil familial.
Le débat commun est clos. Nous passons à la discussion des articles du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2016.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2016. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 125 : Le Sénat a adopté définitivement.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2016. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 125 : Le Sénat a adopté définitivement.
