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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jacqueline Alquier
6 rapports signés
13/06/2012 — Rapport d'information N° 591 (2011-2012) au nom de la commission des affaires sociales, sur la - Protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites
Cosignataire
24/03/2010 — Rapport d'information N° 361 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux états-unis - La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
19/06/2008 — Rapport d'information N° 410 (2007-2008) au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences, sur le désenclavement des régions françaises - Pour une politique de désenclavement durable
Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire
09/05/2007 — Rapport d'information N° 305 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en argentine - Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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