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Rapports de Jacques-Bernard Magner

12 rapports signés

18/11/2021 — Avis N° 168 (2021-2022) (Tome 06) p> m. laurent lafon, président . - nous terminons nos travaux par l'examen de l'préparé, sur le projet de loi de finances pour 2022 : Jeunesse et vie associative

19/11/2020 — Avis N° 143 (2020-2021) (Tome 06 - volume 02) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21/11/2019 — Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21/02/2018 — Rapport d'information N° 321 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

24/11/2016 — Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

08/07/2014 — Rapport d'information N° 695 (2013-2014) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, dite « loi carle - La guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de la « loi Carle » du 28 octobre 2009

Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois

04/06/2014 — Rapport d'information N° 579 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation - L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

27/02/2013 — Rapport d'information N° 412 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études, sur l'éducation populaire et la culture sur - La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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