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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jacques Blanc
18 rapports signés
14/06/2011 — Rapport d'information N° 610 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'adhésion de la croatie à l'union européenne - La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
27/04/2011 — Rapport d'information N° 458 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la politique européenne de la montagne - Une politique européenne pour la montagne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/03/2011 — Rapport d'information N° 349 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - La sécurité des approvisionnements stratégiques de la France
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
16/12/2009 — Rapport N° 163 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/07/2009 — Rapport N° 526 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/05/2009 — Rapport N° 386 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres relatives à la garantie des investisseurs entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/07/2008 — Rapport d'information N° 451 (2007-2008) au nom de la délégation pour l'union européenne sur - La politique européenne de voisinage
Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne
02/07/2008 — Rapport N° 443 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/05/2008 — Rapport N° 319 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de son altesse sérénissime le prince de monaco relatif à la mise à disposition de personnels de la police nationale française au profit de la principauté de monaco à l'occasion d'événements particuliers autorisant la mise à disposition de personnels de la police nationale française au profit de la Principauté de Monaco à l'occasion d'événements particuliers
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/01/2008 — Rapport N° 186 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/12/2007 — Rapport N° 124 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/09/2007 — Rapport N° 452 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
11/07/2007 — Rapport N° 379 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du septième protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
26/09/2006 — Rapport N° 489 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion de la république de bulgarie et de la roumanie à l'union européenne autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/06/2005 — Rapport d'information N° 446 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'accueil des étudiants étrangers en France
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
08/06/2005 — Rapport N° 378 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
04/05/2005 — Rapport N° 318 (2004-2005) au nom de la commissiondes affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale dans le domaine de la protection de la nature et de l'entretien des paysages, de l'aménagement du territoire et du développement durable, des forêts de montagne, de l'énergie, du tourisme, de la protection des sols et des transports autorisant l'approbation des protocoles d'application de la convention alpine du 7 novembre 1991
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/03/2005 — Rapport d'information N° 270 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en arabie saoudite - Au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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