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Les amendements de Jacques Legendre pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Le délai de trois à six mois me semble raisonnable, mais nous abordons une période un peu particulière et nous aurons sans doute d'autres sujets de préoccupation que de travailler au Sénat. Il serait sage de ne pas prévoir l'adoption de ces rapports avant les grandes échéances électorales.
L'ordre du jour appelle la nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 136 (2010-2011) de M. Roland Courteau relative à l'installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale. Je propose de désigner Mme Colette Mélot. Il en est ainsi décidé. L'ordre du jour appelle la nomination d'un rapporteur sur l...
En attendant, je vous propose de désigner M. Jean-Pierre Leleux comme rapporteur. Il en est ainsi décidé.
Des groupes de travail se sont depuis réunis qui ont souhaité laisser à l'auteur d'une proposition de loi la possibilité d'en être le rapporteur, sans que cela soit pour autant la règle : je rappelle qu'une telle désignation n'est pas de droit.
a rappelé que la délégation qu'il a conduite, composée de Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Thérèse Bruguière, Sophie Joissains et de M. Bernard Fournier, s'est rendue en Roumanie avec deux principaux objectifs : - dresser un « état des lieux » de la francophonie ; - aborder les enjeux liés à la protection et à la mise en valeur du patrimoine ro...
