Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacques Legendre pour ce dossier
3 interventions trouvées.
a indiqué que, au cours du débat du 16 février 2010 sur le collectif budgétaire, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, a confirmé -ainsi que M. Jean-Claude Etienne, rapporteur de la commission, l'a demandé- que 750 millions d'euros seront bien consacrés à la numérisation des...
a annoncé que la commission approfondirait sa réflexion à travers l'organisation d'une table ronde sur la numérisation du livre, le 28 avril 2010.
a indiqué qu'un déplacement d'une délégation de la commission à Bruxelles serait organisé au début du mois d'avril.
