Interventions en commissions de Jacques Legendre

Nous sommes tous persuadés que la progression du livre numérique est inéluctable. Sans quoi, le grand amateur de livres papier que je suis n'aurait pas pris la peine de déposer cette proposition de loi...

Je m'interroge sur l'opportunité d'un rendez-vous annuel. (Mme Catherine Dumas, auteur de la proposition de loi, acquiesce.)

Notre commission attache la plus grande importance à la politique du patrimoine, dont le CMN constitue un acteur essentiel. Nous serons donc très attentifs à la présentation des conclusions de la Cour et au débat qui s'ensuivra, le meilleur fonctionnement possible du CMN nous apparaissant comme le garant d'une bonne politique du patrimoine.

Ce qui intéresse la commission de la Culture, c'est que soit menée une vraie politique du patrimoine, incluant l'Etat, les collectivités locales et le privé. Le périmètre des monuments nationaux fait l'objet de débats actuellement. L'Etat doit définir clairement le monument national. Or nous sommes loin d'avoir fait le tour de la question. La c...

Pour conclure, la commission de la culture envisage, à partir des travaux de Mme Férat, de déposer prochainement une proposition de loi pour animer la réflexion sur ce dossier.

Monsieur le délégué, vous l'aurez senti, notre commission attache une grande importance à l'orientation. Nous sommes donc très attentifs à vos propos. Sachez que cette question sera suivie avec beaucoup d'attention et de manière permanente par cette commission.

Compte tenu de l'importance que nous attachons à ce problème, je propose que vous reveniez au printemps prochain de façon à faire le point avec vous sur cette question essentielle.

Le décrochage scolaire constitue une grande préoccupation et nous souhaitons être informés sur toutes les bonnes expériences.

Merci monsieur. Nous sommes disponibles pour vous écouter à nouveau lorsque vous jugerez nécessaire de nous présenter les évolutions des Microlycées.

Nous devons proposer un candidat pour siéger au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie, en remplacement de Jean-Léonce Dupont qui ne souhaite pas se représenter. Vous avez souhaité une meilleure répartition des nominations au sein des organismes extra-parlementaires. Compte tenu de la sous-rep...

Je vais maintenant donner la parole à M. Pierre Bordier, rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 130 (2009-2010), adoptée par l'Assemblée nationale, de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, afin de nous présenter des amendements supplémentaires à ce texte.

La notion de démoralisation n'est pas très juridique... En effet, s'agissant de la proposition de Mme Blandin, je vous indique que « nuire » est le terme utilisé par le conseil supérieur de l'audiovisuel. Quoi qu'il en soit vous pourrez toujours présenter un sous-amendement en séance publique.

Je retiens cette suggestion, mais cela relève de « l'évènementiel », lequel est de la compétence d'une délégation du Bureau du Sénat. Le vice-président en charge de ces questions est M. Guy Fischer. La commission vous fait donc toute confiance pour lui en parler. Je vais maintenant vous rendre compte des décisions prises par le Bureau de la c...

Le Bureau a également décidé de confier à Jean-Pierre Plancade un rapport d'information sur le marché de l'art et à Catherine Dumas un rapport d'information sur le projet de Musée de l'Histoire de France.

Oui et ce ne sera pas l'objet du rapport. Nous auditionnerons les personnels des Archives en commission.

Nous avons prévu d'entendre la Direction et l'Intersyndicale.

J'ai lu dans la presse que la Bibliothèque nationale de France avait passé un accord avec Microsoft.

Il serait intéressant que M. Bruno Racine vienne expliquer à notre commission en quoi consiste cet accord. Nous exercerons notre droit de suite sur cette importante question.

C'est prévu.

Une délégation de la commission de la culture et de la communication, que j'ai l'honneur de présider, s'est rendue la semaine dernière sur le site de la Maison de la radio et a pu constater l'ampleur du chantier et ses enjeux pour le groupe. Mais pouvez-vous donner davantage de précisions sur l'exécution de votre contrat d'objectifs et de moyen...