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Interventions en commissions de Jacques Legendre
1287 interventions trouvées.
Chers collègues, je devrai vous quitter d'ici peu car je suis appelé à vous représenter au conseil d'administration du musée du Quai Branly.
Notre volonté n'est pas de faire obstacle aux propositions du groupe socialiste, mais au contraire de faire avancer ce dossier épineux : affaire à suivre.
La rédaction de l'amendement me gêne parce qu'elle laisse entendre qu'un livre numérique pourrait ne pas être une oeuvre de l'esprit. Je vous propose de donner un avis de sagesse et de demander en séance des précisions au Gouvernement.
C'est bien ce qui gêne l'ancien professeur de français que je suis.
Nous demanderons des explications au ministre : faisons en sorte que la loi ne commence pas par un énoncé ambigu !
Je propose donc que nous donnions un avis favorable à cet amendement : Mme le rapporteur sera libre de son appréciation en fonction des réponses du Gouvernement. La question de l'application de la convention de l'Unesco sur la diversité culturelle est d'actualité : j'organise dans quelques mois avec l'Assemblée parlementaire de la francophonie ...
M. Assouline accepterait-il de retirer son amendement ?
Peut-être pourrions-nous nous accorder sur une autre rédaction ?
Je vous propose d'émettre un avis de sagesse : nous entendrons les arguments du Gouvernement.
L'amendement devra donc être retiré, tandis que la commission, seule habilitée à le faire, déposera en séance un amendement de même teneur à l'article 7. Rassurez-vous, monsieur Assouline : la commission continuera à s'intéresser au secteur du livre. Le rapport prévu par la proposition de loi donnera lieu à un débat interne, et nous pourrons cr...
Le souhait exprimé par le groupe socialiste fait presque l'unanimité au sein de la commission : nous y reviendrons au cours du débat budgétaire.
Quelques mots de la procédure, nouvelle et particulière, qui va s'appliquer à cette proposition de loi inscrite par un groupe de l'opposition : par accord au sein de la Conférence des présidents, la discussion en séance publique portera sur le texte originel, sous réserve des modifications que les auteurs accepteront en commission. Mme Blandin ...
Aujourd'hui, en commission, nous ne supprimons rien ni n'adoptons rien.
La dégradation des conditions du travail parlementaire est une question qui dépasse le cadre de notre commission. J'étais toutes ces dernières nuits en séance publique et je suis parti hier avant la fin pour ne pas risquer de m'endormir ce matin durant notre réunion... Il serait utile de réfléchir à ce problème.
Cela est plus sage.
La durée de la séance publique ne saurait affecter les horaires de nos réunions : si nous déplaçons celle du matin, d'autres, l'après-midi, devront être supprimées...
Si l'on évitait de répéter dix fois la même explication de vote sur chaque amendement ou article, les débats publics ne s'éterniseraient pas ainsi. Quoi qu'il en soit, merci à tous d'être venus en dépit de la fatigue. Le Règlement du Sénat n'est pas adapté à nos pratiques, j'en parlerai en Conférence des présidents.
Nous les recevrons le 9 novembre, juste avant le ministre de la culture.
Je rappelle que la proposition de loi viendra donc en discussion en séance publique, sur la base du texte initial présenté par le groupe socialiste.
Ce texte, dont les objectifs semblent faire consensus au sein de la commission, est un point de départ... Vous avez jusqu'à lundi prochain pour déposer des amendements.
