Interventions de Jacques Legendre

a fait observer que la commission s'était déjà saisie, à plusieurs reprises, des questions relatives à la réforme des lycées, notamment à travers la constitution d'un groupe de travail chargé de réaliser un état des lieux du baccalauréat et dont les conclusions ont fait l'objet d'un rapport d'information publié en juin 2008. Au-delà de la défin...

a assuré que rien dans son intervention en séance publique ne pouvait conduire à une telle interprétation. Regrettant lui aussi le manque d'information préalable de la part du ministère de la culture, il a indiqué qu'il avait seulement souhaité que la commission fasse preuve de vigilance à l'égard des futurs projets dans le secteur de la musiqu...

sénateur, vice-président.

s'est réjoui de la tenue de la commission mixte paritaire sur ce projet de loi, soulignant que chaque assemblée avait procédé à une lecture attentive. Il a ensuite exprimé son espoir d'un accord sur les dispositions restant en discussion.

Après que M. Jacques Legendre, vice-président, en a fait la suggestion, la Commission a procédé à une discussion préalable sur plusieurs propositions de rédaction souhaitées par les sénateurs, ainsi qu'à un vote de principe à leur sujet.

a fait valoir que les sénateurs avaient jugé nécessaire, eux aussi à l'unanimité, de mettre en place une sanction dissuasive. L'efficacité recherchée serait fortement érodée si l'abonné dont l'accès au service est suspendu était également dispensé du paiement de son abonnement. Dans cette hypothèse, on peut s'interroger sur les conséquences d'u...

a souligné la proximité des différentes rédactions, la volonté partagée étant de trouver un délai relativement court, autour d'un « pivot » fixé à quatre mois, qui marque clairement la progression par rapport au système actuel.

a souhaité que le message délivré soit celui de la protection des créateurs et de la sanction du piratage. Il a estimé qu'un délai fixé à quatre mois serait raisonnable.

a ensuite souhaité que le débat s'engage sur la situation des écoles d'art qui préoccupe la commission.

Le présent amendement tend à modifier l'article 1605 du code général des impôts afin d'exclure le groupement d’intérêt public France Télé numérique du champ des bénéficiaires de la redevance. Cette disposition, adoptée par le Sénat en janvier dernier dans le projet de loi relatif à l'audiovisuel public, a été confirmée par la commission mixte ...

La commission des affaires culturelles ne s’est pas saisie de cet article 7, considérant qu’il s’agissait d’une opération purement financière n’ayant aucun impact sur la politique culturelle en faveur de la musique. La salle Pleyel, on l’a rappelé, appartient à un propriétaire privé, qui s’était engagé en 2004 à financer sa restauration complè...

C’est de la désinformation !

Excellent, en effet !

Tout à fait !

a rappelé que la DGLFLF était, à l'origine, un service interministériel rattaché au Premier ministre avant de relever désormais du ministère de la culture. Il s'est félicité de sa future transformation en une délégation interministérielle placée directement auprès du ministre de la culture, dans le cadre de la réorganisation du ministère.

a rappelé que la DGLFLF était, à l'origine, un service interministériel rattaché au Premier ministre avant de relever désormais du ministère de la culture. Il s'est félicité de sa future transformation en une délégation interministérielle placée directement auprès du ministre de la culture, dans le cadre de la réorganisation du ministère.

a rappelé que les commissions des affaires culturelles et des affaires étrangères et de la défense partageaient le souhait de voir consacrée la présence culturelle française à l'étranger comme vecteur de la diplomatie française d'influence et du dialogue interculturel dans le monde. Il a dès lors appelé au renforcement de la concertation interm...

a rappelé que les commissions des affaires culturelles et des affaires étrangères et de la défense partageaient le souhait de voir consacrée la présence culturelle française à l'étranger comme vecteur de la diplomatie française d'influence et du dialogue interculturel dans le monde. Il a dès lors appelé au renforcement de la concertation interm...

a estimé que la diplomatie culturelle française ne trouverait un nouveau souffle qu'à la condition de répondre au « désir de France » exprimé localement dans les différents pays d'accueil. Il a rappelé que les commissions des affaires culturelles et des affaires étrangères et de la défense seraient particulièrement attentives aux objectifs de r...

a estimé que la diplomatie culturelle française ne trouverait un nouveau souffle qu'à la condition de répondre au « désir de France » exprimé localement dans les différents pays d'accueil. Il a rappelé que les commissions des affaires culturelles et des affaires étrangères et de la défense seraient particulièrement attentives aux objectifs de r...