Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacques Valade pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a présenté les thèmes sur lesquels M. Philippe Nachbar, co-rapporteur pour avis de la mission culture, souhaitait obtenir des informations complémentaires : le chantier du site Richelieu de la Bibliothèque nationale, la gestion prévisionnelle des crédits du patrimoine, l'expérimentation du transfert des crédits d'entretien et de restauration de...
a demandé au ministre de lui préciser les délais envisagés pour la publication des décrets d'application de la loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, et notamment de ses dispositions relatives aux handicapés ainsi que pour la nomination des membres de l'autorité de régulation des ...
