Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacques Valade pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a indiqué avoir pris connaissance avec intérêt du rapport remis par cette commission à M. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur sa demande. Il a indiqué que l'organisation d'une audition commune par les commissions des affaires culturelles et des affaires économiques montrait l'étendue du champ de la réflex...
a jugé que la part de l'immatériel dans le matériel était fondamentale et s'est interrogé sur le moyen de faire converger les deux de façon moderne.
