Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacques Valade
638 interventions trouvées.
Monsieur le ministre, permettez-moi d'insister sur ce moment important que nous partageons. La commission semble avoir fait école. En effet, à partir d'une proposition du rapporteur, tous les groupes de notre assemblée ont estimé que l'on pouvait améliorer la définition de l'oeuvre audiovisuelle. Monsieur Ralite, bien que vous ayez dit que ce ...
Oui, mais nous avons le mérite de la traiter !
Personne ne l'a dit !
Nous sommes d'accord avec vous !
Bien sûr !
Dès le collectif !
Nous souhaitons évidemment l'adoption de cet article, mais sous réserve des modifications de coordination rendues indispensables par l'adoption de nouveaux articles dans le projet de loi. Nous faisons toute confiance à la division des lois pour introduire ces modifications.
Oui !
Il y a une dérive !
C'est ainsi !
Je souscris tout à fait aux propos qui viennent d'être tenus par M. Mercier et je demande la priorité de l'amendement n° 12 ainsi que de l'amendement n° 120 rectifié, qui est identique.
Monsieur le président, en application de l'article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, la commission demande la réserve de l'article 1er jusqu'à la fin du projet de loi, afin de pouvoir effectuer les coordinations rendues nécessaires du fait des amendements adoptés.
Vous savez de quoi vous parlez !
Permettez-moi tout d'abord, monsieur le ministre, de vous exprimer toute notre satisfaction de constater que le Gouvernement a déposé ce projet de loi en premier lieu sur le bureau du Sénat, reconnaissant ainsi le rôle déterminant joué par la Haute Assemblée dans le processus de lancement de la TNT. C'est en effet, comme Louis de Broissia l'a ...
Monsieur le président, concernant l'examen des articles, qui devrait commencer en séance de nuit, et afin de faciliter la préparation des dossiers pour les uns et les autres, je vous annonce d'ores et déjà que la commission, en application de l'article 44, alinéa 6, du règlement, demande l'examen en priorité de l'article 5 du projet de loi.
Très bien !
Absolument !
Tout à fait !
Je demande, au nom de la commission des affaires culturelles, la réserve des amendements n° 24, 25 et 46 jusqu'après l'examen des amendements n° 5 et 26 et du sous-amendement n° 121 rectifié bis.
